Mentions légales
Informations légales et réglementaires
1. Éditeur du site
Le site kito.digital est édité par :
- Dénomination : Kito Digital (OukiWeb)
- Forme juridique : Auto-entrepreneur / Entreprise individuelle
- Adresse : 25300 Pontarlier, France
- Email : hello@kito.digital
- WhatsApp : Nous contacter via WhatsApp
- SIRET : 938 057 163 00017
- TVA : Non assujetti à la TVA en application de l'article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Christophe Seiler
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
- Hébergeur : Infomaniak Network SA
- Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse
- Site web : www.infomaniak.com
- Téléphone : +41 22 820 35 44
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, graphismes, code source) est protégé par le droit d'auteur et est la propriété exclusive de Kito Digital, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Kito Digital.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Kito Digital n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux services qu'ils proposent.
La mise en place de liens hypertextes vers le site kito.digital est autorisée sous réserve que ces liens ne soient pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires et qu'ils n'induisent pas en erreur sur la nature ou l'origine du site lié.
5. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible. Kito Digital ne peut toutefois pas garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site.
Kito Digital ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qui y sont publiées.
6. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Ces mentions légales ont été mises à jour le 1er janvier 2025.